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Marques déposées par PROXIMA
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ELEVONS LA QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVONS LA QUALITE
PROXIMA, union de coopératives agricoles à capital variable, régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972

Numéro de dépôt :
1669650
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2001

Présentation de la marque ELEVONS LA QUALITE

Déposée le 19 avril 1991 par PROXIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEVONS LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROXIMA, union de coopératives agricoles à capital variable, régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972, domicilié(e) 86361 CHASSENEUIL DU POITOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ELEVONS LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVONS LA QUALITE est expirée depuis le 19 avril 2001.

PROXIMA a également déposé les autres marques suivantes : Versus Football , INDEMNISATION VICTIMES PROXIMA , zzZ , VITAMINE C , ALCOR , SELARL PROXIMA , SELARL PROXIMA AVOCATS , LES CAHIERS TECHNIQUES DE PROXIMA , CALCUL INDEMNISATION ACCIDENT


PROXIMA, union de coopératives agricoles à capital variable, régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 - 86361 CHASSENEUIL DU POITOU - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt