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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROXIBUS
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SPRINTAIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPRINTAIR
PROXIBUS SARL

Numéro de dépôt :
96647475
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2016

Présentation de la marque SPRINTAIR

Déposée le 21 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROXIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPRINTAIR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROXIBUS domicilié(e) 17 rue des Mouliniers,42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2320162) - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 402 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2320162) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPRINTAIR est expirée depuis le 21 octobre 2016.


PROXIBUS SARL - 17 rue des Mouliniers,42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2320162) - 42100 - France - SIREN 391402286


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2320162) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2006 n°2320162 - Publication au BOPI 2006-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 17 août 2007 - Concession de licence n°458432 - Publication au BOPI 2007-08-17

Inscription le 17 août 2007 - Concession de licence n°458431 - Publication au BOPI 2007-08-17

Inscription le 17 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458430 - Publication au BOPI 2007-08-17

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Transport en automobile, de personnes et de marchandises