Marque enregistrée - Marque en non vigueur

proxibail
PROXIBAIL (Sàrl en cours de formation) DEVAUX Hugues

Numéro de dépôt :
3147217
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
12/02/2012
proxibail de PROXIBAIL (Sàrl en cours de formation) DEVAUX Hugues

Présentation de la marque proxibail

Déposée le 12 février 2002 par PROXIBAIL (Sàrl en cours de formation) DEVAUX Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « proxibail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est PROXIBAIL (Sàrl en cours de formation) DEVAUX Hugues domicilié(e) 127 rue Saint-Dizier, Agissant pour le compte de la SARL Proxibail,54021 NANCY Cedex - 54021 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVAUX Hugues domicilié(e) 127 rue Saint-Dizier, Bp n° 72119,54021 NANCY cedex - 54021 - France.

La marque proxibail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque proxibail est expirée depuis le 12 février 2012.


PROXIBAIL (Sàrl en cours de formation) DEVAUX Hugues - 127 rue Saint-Dizier, Agissant pour le compte de la SARL Proxibail,54021 NANCY Cedex - 54021 - France


DEVAUX Hugues - 127 rue Saint-Dizier, Bp n° 72119,54021 NANCY cedex - 54021 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

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