Déposée le 4 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROXAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROXAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROXAM domicilié(e) 86 CHE DE LA PELOUQUE,
13016 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 407 562 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROXAM, Société par actions simplifiée,
M. JURIEN Olivier domicilié(e) 86 CHE DE LA PELOUQUE,
13016 MARSEILLE - France.
La marque PROXAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROXAM arrivera à expiration en date du 4 avril 2030.
PROXAM, société par actions simplifiée - 86 CHE DE LA PELOUQUE,
13016 MARSEILLE - France - SIREN 411407562
PROXAM, Société par actions simplifiée,
M. JURIEN Olivier - 86 CHE DE LA PELOUQUE,
13016 MARSEILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Inscription le 12 juin 2001 - Retrait partiel n°324995 - Publication au BOPI 2001-06-12
Inscription le 5 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314183 - Publication au BOPI 2001-01-05
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434365 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 17 mai 2010 - Changement d'adresse n°523591 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754667 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17
Articles de quincaillerie marine, pièces métalliques d'accastillage. Treuils, guideaux, winches pour la marine. Equipements électriques et électroniques destinés à être embarqués sur des bateaux, à savoir groupes électrogènes, convertisseurs, alternateurs, chargeurs et autres appareils de production, transformation et mesure d'électricité ; appareils et instruments nautiques, appareils électriques et électroniques d'aide à la navigation et à l'orientation, afficheurs et instruments de navigation, pilotes automatiques, compas, sextants, sondes, sonars, echosondeurs, appareils de télécommunication, appareils pour la transmission du son, radios, radiogoniomètres, radio-téléphones, balises, ordinateurs de bord, consoles électroniques, winches électriques, tous ces produits étant destinés à la marine ; appareils de signalisation, de secours (sauvetage), dispositifs de secours pour la récupération d'hommes à la mer, lignes de vie à savoir dispositifs constitués d'un câble ou d'une corde et de mousquetons permettant de relier les occupants d'un bateau à l'embarcation et d'assurer leur sécurité en cas de chute à l'eau, harnais, gilets et bouées de sauvetage, radeaux de survie, pots fumigènes, appareils et combinaisons de plongées sous-marines. Appareils d'éclairage pour bateaux, notamment feux de signalisation, appareils et installations de chauffage, de climatisation, de réfrigération, pompes, notamment à eau ; appareils sanitaires pour toilettes et salles de bains, lavabos, douches, robinetterie, installations sanitaires et de traitement des eaux usées. Appareils de locomotion par eau, bateaux de plaisance à voiles ou à moteurs, bateaux de pêche, engins de plage à savoir véhicules avec ou sans moteur destinés à la pratique d'activités ludiques ou sportives en bord de mer ou de lac, motos des mers, bateaux et leurs éléments constitutifs tels que blocs moteurs et leurs pièces. Aménagements et équipements pour bateaux et caravanes. Conception et réalisation de plans de bateaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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