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Marques déposées par PROVOT Pascal
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Les Pigeonniers de La Richardière Pascal PROVOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Pigeonniers de La Richardière Pascal PROVOT
PROVOT Pascal

Numéro de dépôt :
1756906
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
27/11/2000
Les Pigeonniers de La Richardière Pascal PROVOT de PROVOT Pascal

Présentation de la marque Les Pigeonniers de La Richardière Pascal PROVOT

Déposée le 27 novembre 1990 par PROVOT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « Les Pigeonniers de La Richardière Pascal PROVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROVOT Pascal, domicilié(e) domicilié Les Pigeonniers de la Richardière, Route de la Ferté St Aubin, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVOT Pascal - France.

La marque Les Pigeonniers de La Richardière Pascal PROVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pigeonniers de La Richardière Pascal PROVOT est expirée depuis le 27 novembre 2000.


PROVOT Pascal - domicilié Les Pigeonniers de la Richardière, Route de la Ferté St Aubin, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France


PROVOT Pascal - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

- pigeons reproducteurs - pigeonneaux vifs ou morts, pleins ou prêts à cuire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.