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Marques déposées par monsieur PROVOT Jean-Charles
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NO LOGO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NO LOGO
M. PROVOT Jean-Charles

Numéro de dépôt :
4175653
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2025
NO LOGO de PROVOT Jean-Charles

Présentation de la marque NO LOGO

Déposée le 22 avril 2015 par monsieur PROVOT Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NO LOGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur PROVOT Jean-Charles domicilié(e) pole 45, 13 rue des Sablons - 45140 - ORMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PROVOT Jean-Charles domicilié(e) pole 45, 13 rue des Sablons - 45140 - ORMES - France.

La marque NO LOGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO LOGO arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.

PROVOT Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY BODY , Happy Ateliers , AUTOUR DES MAINS


M. PROVOT Jean-Charles - pole 45, 13 rue des Sablons - 45140 - ORMES - France


M. PROVOT Jean-Charles - pole 45, 13 rue des Sablons - 45140 - ORMES - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.