Déposée le 7 mai 2004 par PROVOT JEAN-CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAT CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est PROVOT JEAN-CHARLES domicilié(e) 7 rue des Coquelicots,14780 LION-SUR-MER - 14780 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVOT JEAN-CHARLES domicilié(e) 7 rue des Coquelicots,14780 LION SUR MER - 14780 - France.
La marque NAT CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAT CO est expirée depuis le 7 mai 2014.
PROVOT JEAN-CHARLES - 7 rue des Coquelicots,14780 LION-SUR-MER - 14780 - France
PROVOT JEAN-CHARLES - 7 rue des Coquelicots,14780 LION SUR MER - 14780 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours, linge de lit ; linge de maison, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revetements de sols. Meuble, glace (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire. Coussins.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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