PROVOT Jean-Charles, Agissant pour le compte de la société DECO TRADING en cours de formation
Numéro de dépôt :
3848282
Date de dépôt :
22/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2021
Présentation de la marque DECO TRADING
Déposée le 22 juillet 2011 par PROVOT Jean-Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECO TRADING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est PROVOT Jean-Charles, Agissant pour le compte de la société DECO TRADING en cours de formation domicilié(e) 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVOT Jean-Charles domicilié(e) 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France.
La marque DECO TRADING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO TRADING est expirée depuis le 22 juillet 2021.
PROVOT Jean-Charles, Agissant pour le compte de la société DECO TRADING en cours de formation - 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France
PROVOT Jean-Charles - 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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