Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANTEE SHIRT TRANSFERATU
Mr PROVOT FREDERIC

Numéro de dépôt :
3119328
Date de dépôt :
04/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ANTEE SHIRT TRANSFERATU

Déposée le 4 septembre 2001 par monsieur PROVOT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTEE SHIRT TRANSFERATU »

Le déposant est monsieur PROVOT FREDERIC domicilié(e) 27 Rue PASTEUR, 92 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIBANE SOUHIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38


Mr PROVOT FREDERIC - 27 Rue PASTEUR, 92 MONTROUGE - France


CHIBANE SOUHIL - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407277 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Vêtements ; chaussures chapellerie Télécommunication cf : Adhésif - papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.