Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Saveurs Granvillaises
PROVOST

Numéro de dépôt :
4444975
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Saveurs Granvillaises de PROVOST

Présentation de la marque Les Saveurs Granvillaises

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par PROVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Saveurs Granvillaises »

Le déposant est PROVOST domicilié(e) 28 RUE LECAMPION - 50400 - GRANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVOST, Monsieur EMMANUEL PROVOST domicilié(e) 28 RUE LECAMPION - 50400 - GRANVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PROVOST a également déposé les autres marques suivantes : P PROVOST CHARCUTIER FABRICANT-TRAITEUR


PROVOST - 28 RUE LECAMPION - 50400 - GRANVILLE - France


PROVOST, Monsieur EMMANUEL PROVOST - 28 RUE LECAMPION - 50400 - GRANVILLE - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750431 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.