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Marques déposées par PROVOST Michel
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PANSERNature
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANSERNature
PROVOST Michel
PANSERNATURE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3634902
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2029
PANSERNature de PROVOST Michel

Présentation de la marque PANSERNature

Déposée le 6 mars 2009 par PROVOST Michel et l'association loi 1901 PANSERNATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANSERNature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Les déposants sont PROVOST Michel domicilié(e) 28 rue de Chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France et l'association loi 1901 PANSERNATURE domicilié(e) 37170 rue Guillaume Louis - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PANSERNATURE, M. PROVOST Michel domicilié(e) 28 rue de Chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France.

La marque PANSERNature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANSERNature arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

PROVOST Michel a également déposé les autres marques suivantes : INDICE Q QUEANS


PROVOST Michel - 28 rue de Chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France

PANSERNATURE, Association Loi 1901 - 37170 rue Guillaume Louis - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France


PANSERNATURE, M. PROVOST Michel - 28 rue de Chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708812 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-03-07

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