Déposée le 25 mai 2009 par PROVOST Michel et l'association loi 1901 PANSERNATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INDICE Q QUEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-27 du 3 juillet 2009.
Les déposants sont PROVOST Michel domicilié(e) 28 rue de Chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France et l'association loi 1901 PANSERNATURE domicilié(e) 28 rue de chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PANSERNATURE, M. PROVOST Michel domicilié(e) 28 rue de Chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France.
La marque INDICE Q QUEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDICE Q QUEANS arrivera à expiration en date du 25 mai 2029.
PROVOST Michel a également déposé les autres marques suivantes : PANSERNature
PROVOST Michel - 28 rue de Chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France
PANSERNATURE, Association loi 1901 - 28 rue de chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France - SIREN 5
PANSERNATURE, M. PROVOST Michel - 28 rue de Chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709346 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13
Aliments pour bébés ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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