Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTA
PROVOST DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
3433362
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/06/2016
DELTA de PROVOST DISTRIBUTION

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 7 juin 2006 par PROVOST DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DELTA »

Le déposant est PROVOST DISTRIBUTION domicilié(e) Avenue Gustave Eiffel,59960 NEUVILLE EN FERRAIN - 59960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVOST DISTRIBUTION Martine Héreng service juridique domicilié(e) Avenue Gustave Eiffel,59960 NEUVILLE EN FERRAIN - 59960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 7 juin 2016.

PROVOST DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PROCASE , PROTUB , JUMBO , NAUTIRACK , PRO OFFICE , PROTOP , PROTUB , ALPHA , PROPAL , PRODYN


PROVOST DISTRIBUTION - Avenue Gustave Eiffel,59960 NEUVILLE EN FERRAIN - 59960 - France


PROVOST DISTRIBUTION Martine Héreng service juridique - Avenue Gustave Eiffel,59960 NEUVILLE EN FERRAIN - 59960 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Inscription le 2 février 2015 - Changement de nature juridique n°641836 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux métallique, rack à palette métallique, rayonnage à touret métallique, rayonnage métallique, stockeur métallique, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique.

Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes, diables, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, socle roulant, transpalette, trolley.

Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaises, dessertes, échelle, escabeau, établis, marche-pied, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroirs, vestiaire, escalier métallique.