Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCAL
Numéro de dépôt :
1129253
Date de dépôt :
30/10/1979
Lieu de dépôt :
Trib Nantes
Présentation de la marque PROCAL
Déposée le 30 octobre 1979 par PROVOST Charles Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Nantes), la marque française « PROCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PROCAL est expirée depuis le 30 octobre 1989.
PROVOST Charles Ludovic a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043