Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESSENTIEL
PROVOST. CHARLES. LUDOVIC

Numéro de dépôt :
1753341
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/09/1999
L\'ESSENTIEL de PROVOST. CHARLES. LUDOVIC

Présentation de la marque L'ESSENTIEL

Déposée le 14 septembre 1989 par PROVOST. CHARLES. LUDOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « L'ESSENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROVOST. CHARLES. LUDOVIC, domicilié(e) 3, place de la Monnaie, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVOST. CHARLES. LUDOVIC - France.

La marque L'ESSENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESSENTIEL est expirée depuis le 14 septembre 1999.

PROVOST. CHARLES. LUDOVIC a également déposé les autres marques suivantes : PROCAL


PROVOST. CHARLES. LUDOVIC - 3, place de la Monnaie, 44000 NANTES - France


PROVOST. CHARLES. LUDOVIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Produits textiles non compris dans d'autres classes et sous vêtements.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).