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Marques déposées par PROVOOST PATSY CHARLOTTE
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ecollectivités Le magazine de l'Ecologie et du Développement Durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

ecollectivités Le magazine de l'Ecologie et du Développement Durable
PROVOOST PATSY CHARLOTTE

Numéro de dépôt :
3551524
Date de dépôt :
25/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/01/2018
ecollectivités Le magazine de l\'Ecologie et du Développement Durable de PROVOOST PATSY CHARLOTTE

Présentation de la marque ecollectivités Le magazine de l'Ecologie et du Développement Durable

Déposée le 25 janvier 2008 par PROVOOST PATSY CHARLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ecollectivités Le magazine de l'Ecologie et du Développement Durable »

Le déposant est PROVOOST PATSY CHARLOTTE domicilié(e) Lieu dit La Motte Verte,56250 ELVEN - 56250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVOOST PATSY CHARLOTTE domicilié(e) LIEU DIT LA MOTTE VERTE,56250 ELVEN - 56250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecollectivités Le magazine de l'Ecologie et du Développement Durable est expirée depuis le 25 janvier 2018.


PROVOOST PATSY CHARLOTTE - Lieu dit La Motte Verte,56250 ELVEN - 56250 - France


PROVOOST PATSY CHARLOTTE - LIEU DIT LA MOTTE VERTE,56250 ELVEN - 56250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

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