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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIVANCE
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VITAL PASTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAL PASTA
SAS PROVIVANCE

Numéro de dépôt :
3093531
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque VITAL PASTA

Déposée le 28 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAL PASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIVANCE domicilié(e) Z.I. A.P. - B.P. 59, 36130 DEOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUAT Philippe - France.

La marque VITAL PASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAL PASTA est expirée depuis le 28 mars 2011.


SAS PROVIVANCE - Z.I. A.P. - B.P. 59, 36130 DEOLS - France


NOUAT Philippe - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-44

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-36

Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327885 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 2 octobre 2001 - Retrait partiel n°331860 - Publication au BOPI 2001-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansements. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.