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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVITAL FRANCE
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ACTIVE CAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVE CAPS
PROVITAL FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3252381
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013
ACTIVE CAPS de PROVITAL FRANCE

Présentation de la marque ACTIVE CAPS

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVITAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVE CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVITAL FRANCE domicilié(e) 6 RUE DU GRAND CHENE,78830 BONNELLES - 78830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 918 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVITAL FRANCE SARL domicilié(e) 6 RUE DU GRAND CHENE,78830 BONNELLES - 78830 - France.

La marque ACTIVE CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE CAPS est expirée depuis le 16 octobre 2013.

PROVITAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HUILE DE NOIX DE MACADAMIA AUSTRALIENNE , SUN-SHIELD , LIPOTEC FRANCE PEPTIDES & DELIVERY SYSTEMS , MYRICELINE , DRENALIP , GELMOIST , TRIKENOL , PRONALEN BIOPROTECT


PROVITAL FRANCE SARL - 6 RUE DU GRAND CHENE,78830 BONNELLES - 78830 - France - SIREN 397918657


PROVITAL FRANCE SARL - 6 RUE DU GRAND CHENE,78830 BONNELLES - 78830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Produits chimiques. Produits pharmaceutiques. Produits cosmétiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.