Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDIE BOVINS
PROVINOR SICA

Numéro de dépôt :
98762874
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque NORMANDIE BOVINS

Déposée le 1 décembre 1998 par la société PROVINOR SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMANDIE BOVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la société PROVINOR SICA domicilié(e) 1 rue Maréchal FOCH, 14310 VILLERS BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 182 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVINOR SICA - France.

La marque NORMANDIE BOVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE BOVINS est expirée depuis le 1 décembre 2008.


PROVINOR SICA - 1 rue Maréchal FOCH, 14310 VILLERS BOCAGE - France - SIREN 320182603


PROVINOR SICA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Aliments pour animaux. Transport d'animaux vivants.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.