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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVINCES BIO-PRODUITS NATURELS ET BIOLOGIQUES
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PROVINCES NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROVINCES NATURE
PROVINCES BIO-PRODUITS NATURELS ET BIOLOGIQUES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96620324
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/03/2026

Présentation de la marque PROVINCES NATURE

Déposée le 29 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVINCES BIO-PRODUITS NATURELS ET BIOLOGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PROVINCES NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVINCES BIO-PRODUITS NATURELS ET BIOLOGIQUES domicilié(e) Marché d'Intérêt National de Nantes, 58 Boulevard Gustave ROCH - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 166 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque PROVINCES NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROVINCES NATURE arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.


PROVINCES BIO-PRODUITS NATURELS ET BIOLOGIQUES, Société par actions simplifiée - Marché d'Intérêt National de Nantes, 58 Boulevard Gustave ROCH - 44200 - NANTES - France - SIREN 409166279


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 22 mars 2006 n°2310731 - Publication au BOPI 2006-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 11 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590538 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613601 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22

Viande, poisson, volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; pates à tartiner ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves de poisson, de fruits, de légumes ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Sucre, café, succédanés de café, thé, cacao, préparations pour petit déjeuner, pâtisserie ; préparations pour desserts, paté végétal, préparations végétales à tartiner ; céréales, graines, riz, farines et préparations faites de céréales ; confiserie, miel, levures, ferments ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, herbes aromatiques, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, malt, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons alcooliques à l'exception des bières, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.