Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATOLL
Numéro de dépôt :
1223899
Date de dépôt :
21/12/1982
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
21/12/1992
Présentation de la marque ATOLL
Déposée le 21 décembre 1982 par PROVIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « ATOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOLL est expirée depuis le 21 décembre 1992.
PROVIN Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21