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Marques déposées par PROVIMI LIMITED
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S.C.A.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.C.A.
PROVIMI LIMITED

Numéro de dépôt :
92441619
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque S.C.A.

Déposée le 13 novembre 1992 par PROVIMI LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est PROVIMI LIMITED, domicilié(e) Société régie selon les lois du Royaume-Uni, Easten Avenue, Lichfield Staffordshire WS13 7SE,ROYAUME UNI (dossier no 2226485) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2226485) - 75008 - France.

La marque S.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.C.A. est expirée depuis le 13 novembre 2012.


PROVIMI LIMITED - Société régie selon les lois du Royaume-Uni, Easten Avenue, Lichfield Staffordshire WS13 7SE,ROYAUME UNI (dossier no 2226485) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2226485) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 15 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170342 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349455 - Publication au BOPI 2002-06-24

Renouvellement sans limitation le 21 août 2002 n°2226485 - Publication au BOPI 2002-08-21

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Produits agricoles, aliments pour animaux, produits pour l'engraissement des animaux, tourteaux, aliments pour le bétail, fourrage pour animaux, additifs pour fourrage non à usage médical; malt pour bétail