PROVIMI FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3367541
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/06/2025
Présentation de la marque NUTA
Déposée le 28 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE domicilié(e) Parc d'activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 897 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, M. Gilbey Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque NUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVIMI FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc d'activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France - SIREN 383897378
Gilbey Legal, M. Gilbey Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506360 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2015 n°2589273 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-11
Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758283 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05
Inscription le 12 septembre 2019 - Erratum n°768525 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12
Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770418 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-05
Produits vétérinaires ; substances diététiques pour animaux. Aliments pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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