Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE
/
MOZAIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOZAIC
PROVIMI FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3197404
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
03/12/2022
MOZAIC de PROVIMI FRANCE

Présentation de la marque MOZAIC

Déposée le 3 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MOZAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE domicilié(e) Parc d'activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 897 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MOZAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOZAIC est expirée depuis le 3 décembre 2022.

PROVIMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NUT , GAROLAX , RUMINOL , ECHOGEL , LACTIPACK , LIQUIMAG , MAGNUM 30 , MOULIN DU POHER , Créons l'avenir nutrition , GESTIM


PROVIMI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France - SIREN 383897378


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 27 novembre 2007 - Gage constitué n°469769 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506358 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 16 janvier 2012 - Gage radié n°567162 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506596 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758283 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Inscription le 12 septembre 2019 - Erratum n°768525 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770418 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-05

Aliments pour ruminants.