LOMA BLOCS
Présentation de la marque LOMA BLOCS
Déposée le 25 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOMA BLOCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LOMA BLOCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOMA BLOCS est expirée depuis le 25 novembre 2021.
PROVIMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Inscription le 26 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154286 - Publication au BOPI 1993-01-26
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2001 n°2205055 - Publication au BOPI 2001-06-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°374661 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413626 - Publication au BOPI 2005-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506359 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476490 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22
Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758283 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05
Inscription le 12 septembre 2019 - Erratum n°768525 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12
Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770418 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-05