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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE
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I.T.L. : Indice de Transformation Lait
Marque renouvelée - Marque en vigueur

I.T.L. : Indice de Transformation Lait
PROVIMI FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99770645
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2029

Présentation de la marque I.T.L. : Indice de Transformation Lait

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.T.L. : Indice de Transformation Lait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE domicilié(e) Parc d'activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 897 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. Gilbey Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque I.T.L. : Indice de Transformation Lait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I.T.L. : Indice de Transformation Lait arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.

PROVIMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NUT , GAROLAX , RUMINOL , ECHOGEL , LACTIPACK , LIQUIMAG , MAGNUM 30 , MOULIN DU POHER , Créons l'avenir nutrition , GESTIM


PROVIMI FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc d'activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France - SIREN 383897378


GILBEY LEGAL, M. Gilbey Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 12 juin 2002 - Changement de dénomination n°348313 - Publication au BOPI 2002-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2400055 - Publication au BOPI 2009-02-27

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°437710 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 17 octobre 2005 - Gage radié n°420626 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Inscription le 14 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°506124 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 14 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506122 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 14 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°506123 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702295 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758283 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Inscription le 12 septembre 2019 - Erratum n°768525 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770418 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-05

Produits vétérinaires. Produits d'alimentation des ruminants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.