COSMOS
Présentation de la marque COSMOS
Déposée le 18 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COSMOS arrivera à expiration en date du 18 février 2025.
PROVIMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 juin 2005 - Changement d'adresse n°413663 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription - Changement d'adresse n°45557 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278828 - Publication au BOPI 2005-01-07
Renouvellement sans limitation n°2042878 - Publication au BOPI 1995-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30
Inscription le 27 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180914 - Publication au BOPI 1995-01-27
Inscription - Changement de dénomination n°45557 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°46774 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°46774 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°46775 - Publication au BOPI
Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506358 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Renouvellement sans limitation le 25 février 2015 n°2579790 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-25
Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758283 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05
Inscription le 12 septembre 2019 - Erratum n°768525 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12
Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770418 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-05