Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRI FORM
PROVIMI FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1609961
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
13/04/2020
CAPRI FORM de PROVIMI FRANCE

Présentation de la marque CAPRI FORM

Déposée le 13 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « CAPRI FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIMI FRANCE domicilié(e) Parc d'activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 897 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAPRI FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPRI FORM est expirée depuis le 13 avril 2020.

PROVIMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NUT , GAROLAX , RUMINOL , ECHOGEL , LACTIPACK , LIQUIMAG , MAGNUM 30 , MOULIN DU POHER , Créons l'avenir nutrition , GESTIM


PROVIMI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France - SIREN 383897378


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 26 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154286 - Publication au BOPI 1993-01-26

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167401 - Publication au BOPI 2000-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°374661 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413626 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506359 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429513 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758283 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Inscription le 12 septembre 2019 - Erratum n°768525 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770418 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-05

Produit vétérinaire. Aliment pour animaux et notamment aliment complémentaire minéral

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.