Déposée par voie électronique le 7 février 2011 par la Société Anonyme (SA) PROVIDIS LOGISTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROVIFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVIDIS LOGISTIQUE domicilié(e) 11 rue Marcel Mérieux 69960 CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 282 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.
La marque PROVIFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVIDIS LOGISTIQUE, Société Anonyme - 11 rue Marcel Mérieux 69960 CORBAS - France - SIREN 422282384
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Fruits conservés dans l'alcool ; tranches de fruits ; crème fouettée ; pollen préparé pour l'alimentation ; soupes et jus de légumes. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; gelée royale pour l'alimentation humaine ; malt pour l'alimentation, sauce tomate, couscous (semoule). ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ; bagasse de canne à sucre à l'état brut. ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celle à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits. ;
Services de vente au détail de produits de alimentaires à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fruits conservés dans l'alcool, tranches de fruits, crème fouettée, pollen préparé pour l'alimentation, soupes et jus de légumes, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, flocons de céréales séchées, gelée royale pour l'alimentation humaine, malt pour l'alimentation, sauce tomate, couscous (semoule), produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt ; bagasse de canne à sucre, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celle à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières), boissons alcooliques contenant des fruits. ;
Restauration (alimentation), traiteur.
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