Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) PROVIDIS LOGISTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVIDIS LOGISTIQUE domicilié(e) 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 282 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956275.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVIDIS LOGISTIQUE, Société Anonyme - 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France - SIREN 422282384
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 4 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699062 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-04
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Fruits conservés dans l'alcool ; tranches de fruits et légumes ; salades de fruits et légumes ; soupes et jus de fruits et légumes ;
Pâtes de fruits (confiserie) ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais, notamment découpés et vendus en barquettes individuelles ou en brochettes ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celle à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits et légumes ; sirops pour boissons ;
Restauration (alimentation), traiteur ; bars à jus de fruits et légumes.
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