Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par PROVIDIS LOGISTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CERISE ET POTIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est PROVIDIS LOGISTIQUE domicilié(e) 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque CERISE ET POTIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVIDIS LOGISTIQUE - 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Inscription le 26 septembre 2019 - Rejet partiel n°769451 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26
Inscription le 17 octobre 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°770689 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-17
Inscription le 13 janvier 2020 - Rejet partiel n°777338 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-13
Inscription le 18 septembre 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°795562 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente de boissons ; services de vente au détail de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, animaux vivants, plantes naturelles, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services de livraison de boissons ; transport de boissons ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport et de livraison ;
Préparation et mise à disposition de boissons à emporter ou à consommer sur place ; services de bars.
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