Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUX 4 SAISONS
PROVIDIS LOGISTIQUE

Numéro de dépôt :
4540792
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
AUX 4 SAISONS de PROVIDIS LOGISTIQUE

Présentation de la marque AUX 4 SAISONS

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par PROVIDIS LOGISTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUX 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est PROVIDIS LOGISTIQUE domicilié(e) 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVIDIS LOGISTIQUE, Monsieur Eric CHETAIL domicilié(e) 11 Rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France.

La marque AUX 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX 4 SAISONS arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

PROVIDIS LOGISTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Les meilleures façons de manger , EXPLORATEUR DE SAVEURS , LA FRAICHEUR Cerise et Potiron AU QUOTIDIEN , FRAIS & CIE , FRAIS & CO' , FRUISY , (Marque figurative) , CERISE ET CREATIONS , EPICERISE , SECRET DES SENS


PROVIDIS LOGISTIQUE - 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France


PROVIDIS LOGISTIQUE, Monsieur Eric CHETAIL - 11 Rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 16 décembre 2019 - Rejet partiel n°775722 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.