Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par PROVIDIS LOGISTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AUX 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-17 du 26 avril 2019.
Le déposant est PROVIDIS LOGISTIQUE domicilié(e) 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVIDIS LOGISTIQUE, Monsieur Eric CHETAIL domicilié(e) 11 Rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France.
La marque AUX 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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