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Marques déposées par l'association loi 1901 PROVIDENTIA Loi 1901
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PROVIDENTIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVIDENTIA
Association PROVIDENTIA Loi 1901

Numéro de dépôt :
3401451
Date de dépôt :
27/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2015
PROVIDENTIA de PROVIDENTIA Loi 1901

Présentation de la marque PROVIDENTIA

Déposée le 27 décembre 2005 par l'association loi 1901 PROVIDENTIA Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVIDENTIA »

Le déposant est l'association loi 1901 PROVIDENTIA Loi 1901 domicilié(e) L'Imperial B, Avenue Ambroise Paré,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre JOLY domicilié(e) 23 Rue Maryse Bastié,83136 GAREOULT - 83136 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVIDENTIA est expirée depuis le 27 décembre 2015.


Association PROVIDENTIA Loi 1901 - L'Imperial B, Avenue Ambroise Paré,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France


Mr Pierre JOLY - 23 Rue Maryse Bastié,83136 GAREOULT - 83136 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

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