Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iServer Pro
Proviciel, SA

Numéro de dépôt :
3762851
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2020
iServer Pro de Proviciel

Présentation de la marque iServer Pro

Déposée le 30 août 2010 par la Société Anonyme (SA) Proviciel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iServer Pro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Proviciel domicilié(e) 37 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 630 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Proviciel domicilié(e) 37 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France.

La marque iServer Pro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iServer Pro est expirée depuis le 30 août 2020.

Proviciel a également déposé les autres marques suivantes : iServer , Opa One-Pot Application , NETWEB


Proviciel, SA - 37 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France - SIREN 499630408


Proviciel - 37 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 24 août 2011 - Rejet partiel n°556678 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).