Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iServer
Proviciel, SA

Numéro de dépôt :
3762842
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2020
iServer de Proviciel

Présentation de la marque iServer

Déposée le 30 août 2010 par la Société Anonyme (SA) Proviciel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iServer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Proviciel domicilié(e) 37 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 630 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Proviciel domicilié(e) 37 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France.

La marque iServer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iServer est expirée depuis le 30 août 2020.

Proviciel a également déposé les autres marques suivantes : Opa One-Pot Application , NETWEB , iServer Pro


Proviciel, SA - 37 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France - SIREN 499630408


Proviciel - 37 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 24 août 2011 - Rejet partiel n°556677 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).