Déposée le 14 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVETO KICHIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVETO SERALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVETO KICHIM domicilié(e) 347 rue de Chatagnon, B.P 119 - 38430 - MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 430 669 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société S.I.C.O., M. MICHEL Richard domicilié(e) 577 rue du Pommarin, B.P 16 - 38341 - MOIRANS CEDEX - France.
La marque PROVETO SERALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVETO KICHIM, SAS - 347 rue de Chatagnon, B.P 119 - 38430 - MOIRANS - France - SIREN 324430669
Société S.I.C.O., M. MICHEL Richard - 577 rue du Pommarin, B.P 16 - 38341 - MOIRANS CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403357 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01
Inscription le 3 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720655 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2709968 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20
Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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