Déposée le 2 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVETO KICHIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVETO KICHIM domicilié(e) 347 RUE DE CHATAGNON, BP 119 - 38430 - MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 430 669 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société SICO, M. MICHEL Richard domicilié(e) 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France.
La marque KC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVETO KICHIM, SAS - 347 RUE DE CHATAGNON, BP 119 - 38430 - MOIRANS - France - SIREN 324430669
Société SICO, M. MICHEL Richard - 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370135 - Publication au BOPI 2008-04-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Renouvellement sans limitation n°2109334 - Publication au BOPI 1998-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430430 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 26 février 2008 - Changement d'adresse n°469319 - Publication au BOPI 2008-02-26
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486386 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 25 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716058 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-25
Inscription le 2 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°730389 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2018 n°2686785 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres, compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;matières adhésives et collantes destinées à l'industrie, et notamment solvants, dissolvants, diluants, produits de traitement de surface, agents phosphatants, solubilisants, produits de traitement anti-corrosion, fixateurs de surface, agents adhérents et anti-adhérents, agents hydrophobes, agents protecteurs, produits contre la formation de givre et de verglas, produits déverglassants et déneigeants, agents de démoulage, silicones, agents hydrofugeants, agents oléofugeants, adjuvants, algicides, produits dégrippants, antigrippants, produits chimiques pour le traitement des eaux, agents absorbants, agents dispersants, gaz propulseurs d'aérosols.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peinres, décorateurs, imprimeurs et artistes, et notamment solvants et diluants pour peinture, produits pour enlever la rouille, revêtements pelliculaires, revêtements anti-rayonnement, peintures, films pelables, vernis, plastifiants, produits fixateurs de surface.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, et notamment produits décapants, détergents, déparaffinants, dégoudronnants, poudres et liquides spéciaux pour nettoyer la vaisselle et la verrerie, lessives en poudre, liquide ou crèmes, produits anti-mousse, cires, savons antiseptiques et produits désodorisants.Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes, lotions, shampooings et lotions pour les cheveux, dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles liquides, solides et gazeux et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;produits désinfectants et désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles;produits répulsifs pour les animaux et les insectes;fongicides, herbicides, débroussaillants, désherbants, insecticides.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphalte, goudron, bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Traitement de matériaux notamment de produits chimiques organiques et minéraux, de métaux et de matière plastiques, traitement et transformation de surfaces notamment métallique ou en matières plastique. Services et travaux de chimistes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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