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Marques déposées par l'association loi 1901 PROVET
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PROVET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVET
PROVET, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4368778
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
PROVET de PROVET

Présentation de la marque PROVET

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par l'association loi 1901 PROVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 PROVET domicilié(e) 29, Avenue du Maréchal Joffre - 77100 - Meaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Bomassi domicilié(e) 29 Avenue du Maréchal Joffre - 77100 - Meaux - France.

La marque PROVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVET arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.


PROVET, Association Loi 1901 - 29, Avenue du Maréchal Joffre - 77100 - Meaux - France


M. Eric Bomassi - 29 Avenue du Maréchal Joffre - 77100 - Meaux - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Produits vétérinaires ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de conférences ;

Services vétérinaires.