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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVERDIS
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PROVER Soil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVER Soil
PROVERDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3883394
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
PROVER Soil de PROVERDIS

Présentation de la marque PROVER Soil

Déposée le 21 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVER Soil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVERDIS domicilié(e) ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 531 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVERDIS, M. BERNARD Xavier domicilié(e) ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France.

La marque PROVER Soil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVER Soil est expirée depuis le 21 décembre 2021.

PROVERDIS a également déposé les autres marques suivantes : PROVER FLOWER , PROVER FERT , PROVER SEED , PROVER Cover , PROVER CARE , PROVER Contain , PROVER Mat


PROVERDIS, SAS - ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France - SIREN 537531279


PROVERDIS, M. BERNARD Xavier - ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Engrais pour les terres ; Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et aux espaces verts ; ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Terreaux ; tourbes (engrais), substrats pour la culture hors sol (agriculture, horticulture et pépinière), préparations pour l'amendement des sols ; améliorateurs de sol (rétenteurs d'eau).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.