Déposée le 2 janvier 1995 par PROVERBIO RODOLPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PALMOS LE CYGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est PROVERBIO RODOLPHE, domicilié(e) BATEAU VIVE LA VIE, 31 RUE CHARLES MICHELS, 77400 LAGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVERBIO RODOLPHE BATEAU VIVE LA VIE - France.
La marque PALMOS LE CYGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVERBIO RODOLPHE - BATEAU VIVE LA VIE, 31 RUE CHARLES MICHELS, 77400 LAGNY - France
PROVERBIO RODOLPHE BATEAU VIVE LA VIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours, (sauvetage) et d'enseignement - appareils pour l'enregistrement magnétiques disques acoustiques - distributeurs automatiques et mécanisme pour appareil à prépaiement - caisses enregistreuses, machine à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs - extincteurs Véhicules - Appareil de locomotion par terre par air ou par eau Embarcation à propulsion musculaire Jeux - Jouets - Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes - décoration pour arbre de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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