Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA FOOTING
PROVERBIO RODOLPHE

Numéro de dépôt :
94548960
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2004

Présentation de la marque AQUA FOOTING

Déposée le 8 décembre 1994 par PROVERBIO RODOLPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA FOOTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est PROVERBIO RODOLPHE, domicilié(e) BATEAU "VIVE LA VIE" 31 RUE CHARLES MICHELS, 77400 LAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVERBIO RODOLPHE - France.

La marque AQUA FOOTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA FOOTING est expirée depuis le 8 décembre 2004.

PROVERBIO RODOLPHE a également déposé les autres marques suivantes : PALMOS LE CYGNE , FREDO LE DAUPHIN


PROVERBIO RODOLPHE - BATEAU "VIVE LA VIE" 31 RUE CHARLES MICHELS, 77400 LAGNY - France


PROVERBIO RODOLPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Jeux - jouets -Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes - décorations pour arbres de Noël Véhicules - Appareil de locomotion par terre, par air ou par eau Embarcation à propulsion musculaire Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours(sauvetage) et d'enseignement - appareils pour l'enregistrement magnétiques, disques acoustiques - distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement - caisses enregistreuses, machine à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs extincteur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].