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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVERBE
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ETINCELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETINCELLE
PROVERBE, société à responsabilité limitée de droit français

Numéro de dépôt :
95602065
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque ETINCELLE

Déposée le 20 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVERBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVERBE domicilié(e) 87, rue Voltaire, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELLE est expirée depuis le 20 décembre 2005.

PROVERBE a également déposé les autres marques suivantes : FORTIFIANCE , PARADE , VALSE , AJUSTOR , PROVERBE


PROVERBE, société à responsabilité limitée de droit français - 87, rue Voltaire, 92800 PUTEAUX - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières