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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVEP
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BABY COOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY COOL
PROVEP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1729857
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2001

Présentation de la marque BABY COOL

Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PROVEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY COOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVEP domicilié(e) 17, Place Viollet-le-Duc, 85000 La Roche-sur-Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH SARL - France.

La marque BABY COOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY COOL est expirée depuis le 16 janvier 2001.

PROVEP a également déposé les autres marques suivantes : COOL JET


PROVEP (société anonyme) - 17, Place Viollet-le-Duc, 85000 La Roche-sur-Yon - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Appareils de réfrigération, de ventilation ou de climatisation