Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR RHONE-ALPES PROVENT
PROVENT SA

Numéro de dépôt :
99793903
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2009

Présentation de la marque LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR RHONE-ALPES PROVENT

Déposée le 19 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) PROVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR RHONE-ALPES PROVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENT domicilié(e) 1324 Avenue des Landiers, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 022 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENT SA Monsieur André PROVENT - France.

La marque LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR RHONE-ALPES PROVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR RHONE-ALPES PROVENT est expirée depuis le 19 mai 2009.

PROVENT a également déposé les autres marques suivantes : savourlin , LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR DES ALPES , savourin


PROVENT SA - 1324 Avenue des Landiers, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 312022601


PROVENT SA Monsieur André PROVENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

* viande de porc, et extrait de viande de porc issue de porcs élevés de manière traditionnelle dans la région Rhône Alpes. * porcs vivants élevés de manière traditionnelle dans la région Rhône Alpes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.