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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVENDIde droit franÇais
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COPRAMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPRAMOUSSE
PROVENDI S.A. (société anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1612608
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1999

Présentation de la marque COPRAMOUSSE

Déposée le 17 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PROVENDIde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPRAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENDIde droit franÇais domicilié(e) 5, rue des Italiens, Thonon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque COPRAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPRAMOUSSE est expirée depuis le 17 mai 1999.


PROVENDI S.A. (société anonyme de droit franÇais) - 5, rue des Italiens, Thonon - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

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