Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par Provence Tourisme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Marseille-Provence 2019 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est Provence Tourisme domicilié(e) 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Provence Tourisme, Monsieur Oswald GLATIGNY domicilié(e) 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - Marseille - France.
La marque Marseille-Provence 2019 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Provence Tourisme - 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - Marseille - France
Provence Tourisme, Monsieur Oswald GLATIGNY - 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - Marseille - France
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Savons ; tous ces produits respectant le cahier des charges de la demande d'Indication Géographique « SAVON DE MARSEILLE » ; parfums ;
Bougies pour l'éclairage ;
Objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Parapluies et parasols ; sacs ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; éponges ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de table non en papier ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ;
Publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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