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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE TEE
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PROVENCE-TEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE-TEE
PROVENCE TEE SARL

Numéro de dépôt :
97668492
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2007

Présentation de la marque PROVENCE-TEE

Déposée le 10 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE TEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE-TEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE TEE domicilié(e) LA VIEILLE AIGUILLE, 13660 ORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean CHABERT - France.

La marque PROVENCE-TEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE-TEE est expirée depuis le 10 mars 2007.


PROVENCE TEE SARL - LA VIEILLE AIGUILLE, 13660 ORGON - France


M. Jean CHABERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

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