Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMU-DRIVE
PROVENCE SPORTS ET LOISIRS, SARL

Numéro de dépôt :
3841098
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2021
SIMU-DRIVE de PROVENCE SPORTS ET LOISIRS

Présentation de la marque SIMU-DRIVE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE SPORTS ET LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMU-DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE SPORTS ET LOISIRS domicilié(e) BP52 MONTEUX - 84207 - CARPENTRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 666 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE SPORTS ET LOISIRS domicilié(e) BP52 MONTEUX - 84207 - CARPENTRAS CEDEX - France.

La marque SIMU-DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMU-DRIVE est expirée depuis le 23 juin 2021.


PROVENCE SPORTS ET LOISIRS, SARL - BP52 MONTEUX - 84207 - CARPENTRAS CEDEX - France - SIREN 444666499


PROVENCE SPORTS ET LOISIRS - BP52 MONTEUX - 84207 - CARPENTRAS CEDEX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;

Jeux, jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.