PROVENCE SILVACANE Société Coopérative Agricole de fruits et légumes
Numéro de dépôt :
3122510
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2011
Présentation de la marque LE FAIT-TOUT-FRAIS
Déposée le 20 septembre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) PROVENCE SILVACANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE FAIT-TOUT-FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) PROVENCE SILVACANE domicilié(e) Le grand Pont, B.P. 9, 13640 LA ROQUE D'ANTHÉRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 763 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE SILVACANE Société Coopérative Agricole de fruits et légumes - France.
La marque LE FAIT-TOUT-FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FAIT-TOUT-FRAIS est expirée depuis le 20 septembre 2011.
PROVENCE SILVACANE a également déposé les autres marques suivantes : PAPILLOTIN
PROVENCE SILVACANE Société Coopérative Agricole de fruits et légumes - Le grand Pont, B.P. 9, 13640 LA ROQUE D'ANTHÉRON - France - SIREN 782763346
PROVENCE SILVACANE Société Coopérative Agricole de fruits et légumes - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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