Déposée le 19 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UN ETE EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE SANTE domicilié(e) ZA de l'Auberte, rue du Grand Montagné, 30133 LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 938 471 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE SANTE SARL - France.
La marque UN ETE EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVENCE SANTE SARL - ZA de l'Auberte, rue du Grand Montagné, 30133 LES ANGLES - France - SIREN 324938471
PROVENCE SANTE SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie et cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande) ; huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande) ; huiles essentielles de lavande bénéficiant de l'appellation d'origine " huile essentielle de lavande de Haute Provence " ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Meubles, glace (miroirs), cadres. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viende, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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